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Bordereau d’envoi de factures Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de factures au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau. Bordereau de banque versement cnss. Bordereau remise chèques Bordereau de remise de chèques. Fiché interruption de crédit particulier ; FBDF: Commentaires généraux sur l’étape. Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13,

Nom: bordereau de la cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 69.72 MBytes

Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Demande de duplicata de livret militaire Vous demandez une copie de livret militaire pour vous ou un proche décédé. Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle. Demande de duplicata de carte de séjour UE Votre titre de séjour a été volé ou perdu, vous demandez un duplicata.

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Accueil Procédures Qui sommes-nous? Créer une entreprise Paiement des impôts Protection cnss Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

Obtention du certificat de conformité environnementale.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations | Aujourd’hui le Maroc

Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

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Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Commentaires sur les contacts.

Commentaires sur les résultats.

Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Bordereau de banque versement cnss. Commentaires sur les conditions.

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Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure.

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Commentaires sur les bases légales. Imprimer la procédure entière.

Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Format « fiche de certification ».